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Marques déposées par SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHETODO
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VOLC' CAILLOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLC' CAILLOUX
SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHE SYNDICAT PROFESSIONNEL LOI 1884

Numéro de dépôt :
98735003
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque VOLC' CAILLOUX

Déposée le 27 mai 1998 par SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLC' CAILLOUX »

Le déposant est SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHETODO domicilié(e) 20 rue du 14 Juillet, BP 49,07302 TOURNON/RHÔNE Cedex (dossier no 2370458) - 07302 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES PATISSIERS DE L'ARDECHE domicilié(e) 20 rue du 14 Juillet, BP 49,07302 TOURNON/RHÔNE Cedex (dossier no 2370458) - 07302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLC' CAILLOUX est expirée depuis le 27 mai 2018.

SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA , "NOUVELLE LOIRE" , LE MYRTILLAIS , LOU PISADOU , LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA


SYNDICAT DES PATISSIERS CONFISEURS GLACIERS DE L'ARDECHE SYNDICAT PROFESSIONNEL LOI 1884 - 20 rue du 14 Juillet, BP 49,07302 TOURNON/RHÔNE Cedex (dossier no 2370458) - 07302 - France


SYNDICAT DES PATISSIERS DE L'ARDECHE - 20 rue du 14 Juillet, BP 49,07302 TOURNON/RHÔNE Cedex (dossier no 2370458) - 07302 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370458 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Viande, poissons, volailles, gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.